Toutes les pièces à consulter
Ville de Lyon
20/07/2026 11:04
Ci-dessous le dossier composé des pièces du permis d’aménager modificatif, du permis d’aménager initial, de l’étude d’impact actualisé et des avis rendus dans le cadre de l’instruction et notamment celui de l’autorité environnementale.
Toutes les pièces relatives à l'étude d'impact
1) Etude d'impact initiale - octobre 2012
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1) Etude d'impact initiale - octobre 2012 déposée le 11/02/2025 au sein du PA initial / 15/04/2025
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14,2 Mo
2) Actualisation de l'étude d'impact initiale - novembre 2023
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2) Actualisation de l'étude d'impact initiale - novembre 2023
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3) Avis de l'AE du 12.06.2025
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3) Avis de l'AE du 12.06.2025 non nécessité d’actualiser l’EI de la Zac Lyon Confluence 2ème phase à l’occasion de l’aménagement des abords des îlots D3, E3N, E3S, E4N et F4.
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4) Avis de l'AE du 23.10.2025
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4) Avis de l'AE du 23.10.2025 nécessité d’actualiser l’EI de ac Lyon Confluence 2ème phase à l’occasion de l’aménagement de l’îlot E4N ;
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5) a Actualisation 2023 - Tome 1 Actualisation de l'étude d'impact Juin 2023
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5) a Actualisation 2023 - Tome 1 Actualisation de l'étude d'impact Juin 2023
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2,98 Mo
5) b Actualisation 2023 - Tome 2 Avis de l'AE n°2023-59 et réponse du Maître d'Ouvrage
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5) b Actualisation 2023 - Tome 2 Avis de l'AE n°2023-59 et réponse du Maître d'Ouvrage
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5) c Actualisation à l'étude d'impact - Février 2026 Tome 3
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5) c Actualisation à l'étude d'impact - Février 2026 Tome 3
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10,9 Mo
5) d Actualisation à l'étude d'impact - Février 2026
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5) d Actualisation à l'étude d'impact - Février 2026
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2,37 Mo
5) e Addendum à l'étude d'impact sur l'environnement 24.04.2013
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5) e Addendum à l'étude d'impact sur l'environnement 24.04.2013
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8,51 Mo
5) f Lyon Confluence Durable Ilot B2 Cachier des Charges bâtiment durable
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5) f Lyon Confluence Durable Ilot B2 Cachier des Charges bâtiment durable
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18,5 Mo
5) g Protocole générique de gestion des contraintes liées à la pollution des sols
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5) g Protocole générique de gestion des contraintes liées à la pollution des sols – Zac Lyon Confluence 2 ème phase – Travaux d’aménagement des ilots – Méthodologie de travail entre le promoteur et la SPL Lyon Confluence (20/06/2023) ;
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5) h Démarche Développement Durable Lyon Confluence - phase 2 Décembre 2024
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5) h Démarche Développement Durable Lyon Confluence - phase 2 Décembre 2024
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8,46 Mo
5) i Projet de modification n°6 - Etude d'impact initiale - octobre 2012
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5) i Dossier de réalisation projet modification n°6 / 4a – Etude d’impact initiale – Octobre 2012 ;
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13 Mo
6) Avis de l'AE du 26.06.2026
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6) Avis délibéré n°2026-039 adopté lors de la séance du 26/06/2026
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572 ko
7) Mémoire en réponse Lyon Confluence Phase 2 - Juillet 2026
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7) Mémoire en réponse Lyon Confluence Phase 2 - Juillet 2026
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815 ko
Toutes les pièces relatives au Permis d'aménager intial
A) PA00. Récapitulatif de la demande 03.03.2025
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A) PA00. Récapitulatif de la demande 03.03.2025
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543 ko
B) PA01. Plan de situation du terrain 11.02.2025
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B) PA01. Plan de situation du terrain 11.02.2025
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4,65 Mo
C) PA02. Notice décrivant le terrain et le projet déposé le 11/02/2025
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C) PA02. Notice décrivant le terrain et le projet déposé le 11/02/2025
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10,6 Mo
D) PA03. Plan de l’état actuel du terrain et de ses abords 11.02.2025
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D) PA03. Plan de l’état actuel du terrain et de ses abords 11.02.2025
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5,42 Mo
E) PA04. Plan de composition d'ensemble 15.04.2025
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E) PA04. Plan de composition d'ensemble 15.04.2025
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F) PA04-1. Bilan de la concertation 15.04.2025
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F) PA04-1. Bilan de la concertation 15.04.2025
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97,9 ko
G) b PA100. Plan du réseau d'assainissement existant 09.07.2025
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G) b PA100. Plan du réseau d'assainissement existant 09.07.2025
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2,1 Mo
H) a PA12-1 Attestation par un bureau d'études 09.07.2025
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288 ko
H) b PA12-1 Note de synthèse ATTES-ALUR 09.07.2025
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689 ko
I) a PA64. Rapport de synthèse des diagnostics de l’état des milieux et définition des solutions
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I) a PA64. Rapport de synthèse des diagnostics 09.07.2025
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7,15 Mo
I) b PA64. Plan de gestion des eaux pluviales sur espaces publics aux abords des îlots D3-E3N-E3S-E4N-E4S-F4
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I) b PA64. Plan de gestion des EP 09.07.2025
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4,1 Mo
I) c PA64. Note technique – avis d’expert – infiltration eaux pluviales (EP) voiries
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I) c PA64. Note technique - avis d'expert - EP 09.07.2025
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2,67 Mo
I) d PA64. Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L. 214-1 et suivant du Code de l’environnement
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I) d PA64. Dossier de demande d'autorisation L. 214-1 CE 09.07.2025
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12,9 Mo
I) e PA64 Note technique - infiltration eaux pluviales – espaces publics Sud Montrochet – Abords D3-E3N-E3S-E4N-E4S-F4
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I) e PA64 Note technique - infiltration EP - espaces publics 09.07.2025
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Toutes les pièces relatives au Permis d'aménager modificatif
A) PA00. Récapitulatif de la demande 12.11.2025
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A) PA00. Récapitulatif de la demande 12.11.2025
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494 ko
B) a PA02. Notice descriptive du projet d'aménagement 22.01.2026
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B) a PA02. Notice descriptive du projet d'aménagement 22.01.2026
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39,8 Mo
B) b PA02 Note de synthèse ATTES-ALUR 22.01.2026
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597 ko
C) PA04. Plan de composition d'ensemble 12.11.2025
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C) PA04. Plan de composition d'ensemble 12.11.2025
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25 Mo
D) PA100. Pièce complémentaires Abords D3-E3N 28.05.2026
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D) PA100. Pièce complémentaires Abords D3-E3N 28.05.2026
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3,51 Mo
Avis du PC initial
A) b. annexe du dossier - RTE GMR Lyonnais I4 - avis du 18.02.2025
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A) b. annexe du dossier - RTE GMR Lyonnais I4 - avis du 18.02.2025
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280 ko
A) c. annexe C - RTE GMR Lyonnais I4 -avis du 18.02.2025
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A) c. annexe C - RTE GMR Lyonnais I4 -avis du 18.02.2025
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1,07 Mo
A) d. plan - RTE GMR Lyonnais I4 - avis 18.02.2025
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3,23 Mo
B) a. avis SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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B) b. servitude T1 - SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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B) b. servitude T1 - SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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B) c. Rapport au président SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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B) c. Rapport au président SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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B) d. référentiel infrastructure - SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2026
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B) e. MOA tiers - SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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1,72 Mo
B) f. pour vos chantiers - SNCF Immobilier T1 - avis du 13.02.2025
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C) Unite Departementale de lArchitecture et du Patrimoine du Rhone - accord 06.03.2025
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D) Favorable avec reserve--SYTRAL- 28.02.2025
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D) Favorable avec reserve--SYTRAL- 28.02.2025
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61,6 ko
E) Métropole - AvisTechniqueCommunautaire-21-07-2025
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E) Métropole - AvisTechniqueCommunautaire-21-07-2025
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Avis du PC modificatif
G) a RTE GMR avis favorable avec réserves 19.11.2025
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G) a RTE GMR avis favorable avec réserves 19.11.2025
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281 ko
G) b RTE GMR Lyonnais (I4) annexe du dossier
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G) b RTE GMR Lyonnais (I4) annexe du dossier
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244 ko
H) a SNCF Immobilier (T1) avis favorable avec réserves le 20.11.2025
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H) a SNCF Immobilier (T1) avis favorable avec réserves le 20.11.2025
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H) b SNCF Immobilier (T1) servitude de type T1 (annexe)
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H) b SNCF Immobilier (T1) servitude de type T1 (annexe)
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524 ko
H) c SNCF Immobilier (T1) rapport du Président de la République (annexe)
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H) c SNCF Immobilier (T1) rapport du Président de la République (annexe)
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253 ko
H) d SNCF Immobilier (T1) Référention infrastructure (annexe)
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H) d SNCF Immobilier (T1) Référention infrastructure (annexe)
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453 ko
I) Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Rhône accord 27.11.2025
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I) Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Rhône accord 27.11.2025
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474 ko
K) Métropole de Lyon avis favorable avec prescriptions 31.03.2026
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K) Métropole de Lyon avis favorable avec prescriptions 31.03.2026
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94,4 ko
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